Redevance pour copie privée
Gilles Lebreton (ENF) , Marie-Christine Boutonnet (ENF)
La directive 2001/29/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2001 est la base de la...
Les technologies d’édition du génome: perspectives et risques
Sylvie Goddyn, Mireille D'Ornano, Jean-François Jalkh, Dominique Martin, Dominique Bilde, Marie-Christine Arnautu, Bernard Monot, Steeve Briois, Jean-Luc Schaffhauser, Mylène Troszczynski, Marie-Christine Boutonnet, Marine Le...
Transports d’animaux d’élevage vers la Turquie
Dominique Bilde, Georg Mayer, Javier Nart, Petras Auštrevičius, Jacqueline Foster, Laura Ferrara, Carolina Punset, Mylène Troszczynski, Jean-François Jalkh, Bernard Monot, Gilles Lebreton, Ivo Vajgl,...
Chasse à la baleine et aux dauphins aux Îles Féroé
Proposition de résolution du Parlement européen sur la chasse à la baleine et aux dauphins aux Îles Féroé
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Le Parlement...
Lutte contre le trafic d’ivoire à destination de l’Europe grâce à la chasse aux...
Proposition de résolution du Parlement européen sur la lutte contre le trafic d’ivoire à destination de l’Europe grâce à la chasse aux trophées
Joëlle Mélin,...
Statut de pays à risque d’ESB contrôlé: impact économique
Mireille D'Ornano (ENF) , Sylvie Goddyn (ENF) , Louis Aliot (ENF) , Dominique Bilde (ENF) , Philippe Loiseau (ENF) , Dominique Martin (ENF)...
Risques pour la santé liés à la consommation d’huiles végétales, et en particulier d’huiles...
Sylvie Goddyn, Dominique Bilde, Jean-Luc Schaffhauser, Laurenţiu Rebega, Edouard Ferrand, Jean-François Jalkh, Mireille D'Ornano, Philippe Loiseau, Joëlle Mélin, Bernard Monot, Marie-Christine Boutonnet, Nicolas Bay,...