Questions parlementaires

Questions parlementaires

Antisémitisme en Europe et inefficacité de l’action de la Commission

Question de Dominique Bilde (ENF) et de Marie-Christine Boutonnet (ENF) Selon une étude de l'université d'Oslo (juin 2017), les actes antisémites ont fortement augmenté dans l'Union...

Apiculture française

Dominique Bilde (ENF) , Sylvie Goddyn (ENF) , Marie-Christine Boutonnet (ENF) En 2013, le secteur apicole français comptabilisait 70 000 personnes, 1,3 million de...

Utilisation de la reconnaissance faciale par Facebook

Question de Dominique Bilde (ENF) et Marie-Christine Boutonnet (ENF) à la Commission Les informations issues de la reconnaissance faciale sont définies par le règlement (UE) 2016/679...

Exhaustivité de la liste européenne des paradis fiscaux

Question de Dominique Bilde (ENF) , Steeve Briois (ENF) et Marie-Christine Boutonnet (ENF) Le 28 novembre 2017, l'ONG Oxfam a publié une liste de paradis...

Protection des données personnelles en Europe dans le cadre des négociations du TTIP

Dominique Bilde (ENF) et Marie-Christine Boutonnet (ENF) L'Union européenne et les États-Unis négocient actuellement un traité de libre-échange (TTIP). Un chapitre est consacré à la facilitation...

Comportement inacceptable de M. Juncker

Question de Marie-Christine Boutonnet à la Commission européenne. Le 4 juillet 2017, dans l'hémicycle, M. Jean-Claude Juncker, président de la Commission, a qualifié de «ridicule» le Parlement. Outre le...

Concurrence déloyale de la Chine dans le secteur photovoltaïque et mesures antidumping américaines

Question de Dominique Bilde (ENF), de Steeve Briois (ENF) et Marie-Christine Boutonnet (ENF) à la Commission Par le règlement d'exécution (UE) 2017/366 et le règlement d'exécution...

Projet de l’entrée du turc comme langue officielle de l’Union européenne

Dominique Bilde (ENF) , Marie-Christine Boutonnet (ENF) , Steeve Briois (ENF) Aux termes de la résolution du Parlement européen du 14 avril 2016 sur...

Assassinat de la journaliste Daphne Caruana Galizia

Question de Dominique Bilde (ENF) et de Marie-Christine Boutonnet (ENF) La journaliste Daphne Caruana Galizia a été assassinée le 16 octobre 2017 à Malte dans l'explosion de son...

Exposition «L’Islam c’est aussi notre histoire!»

Question de Dominique Bilde (ENF) , Marie-Christine Boutonnet (ENF) , Steeve Briois (ENF) à la Commission À Bruxelles se tient actuellement à l'espace Vanderborght, propriété...